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Protéger un roman, un projet

2 min de lecture

Protéger un roman, un projet

12/11/2026

Quel est le point commun entre déposer un roman et un projet ?

Le dépôt d’un projet sous copyright doit être le plus détaillé, structuré et architecturé possible afin de prouver sa pertinence à son futur lecteur, qui doit aller bien au-delà de son originalité.

Le roman est l’écriture fictive d’une histoire mais celle-ci se doit d’être originale. Elle amène le lecteur à découvrir un scenario qui le conduit du début à la fin de l’histoire.

Déposer un roman sous copyright c’est apposer une date certaine a sa création dont l’enregistrement valide le droit d’auteur. Cela permet, si le créateur n’est pas inscrit à la société des auteurs et compositeurs

dramatiques (SACD) par exemple, de se protéger avant d’envoyer son roman à  des maisons d’édition.

Le projet quant à lui se rédige comme un business plan, c’est-à-dire que le rédacteur du projet doit faire dérouler le scenario de celui-ci. Pour cela, il doit y faire figurer des points essentiels comme le marché de son secteur d’activité, le contexte, l’idée de base, la solution apportée par le service l’invention, le produit, le plan marketing et de communication, la production envisagée, le déploiement de ses moyens pour aboutir au projet, l’analyse financière. En apportant toutes ces précisions, le dépôt de copyright d’un projet/concept/idée pourra être solide et bénéficier de l’enregistrement d’un droit d’auteur.

Pour résumer :

Lorsque vous élaborez et écrivez un projet, il faut en  montrer l’originalité en le rédigeant de telle manière. L’enregistrement sous copyright de celui-ci sera la preuve de votre droit d’auteur.

Quiz

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Trois questions rapides sur le droit d'auteur. L'explication s'affiche dès que vous répondez.

  1. Une simple idée peut-elle être protégée par le droit d'auteur ?

    Voir la réponse

    Bonne réponse : Non : seule la forme concrète qu'on lui donne est protégée La loi protège les créations de l'esprit qui ont un caractère individuel (art. 2 LDA), pas les idées en elles-mêmes. Décrivez votre projet par écrit, de façon détaillée, et datez ce document : vous protégez son expression et prouvez son antériorité.

  2. Une image créée entièrement par une intelligence artificielle a-t-elle un auteur ?

    Voir la réponse

    Bonne réponse : En principe non : la loi désigne comme auteur la personne physique qui crée l'œuvre Selon l'article 6 LDA, l'auteur est la personne physique qui a créé l'œuvre. Lorsqu'une personne fait des choix créatifs propres, le résultat peut être protégé ; un résultat purement automatique, en principe, non.

  3. Pouvez-vous utiliser sur votre site une image trouvée sur Google ?

    Voir la réponse

    Bonne réponse : Non, sauf autorisation, licence libre ou exception prévue par la loi Être accessible sur internet ne veut pas dire être libre de droits, et citer la source ne suffit pas. Il faut l'accord de l'auteur, une licence (par exemple Creative Commons) ou une exception légale, comme la citation (art. 25 LDA).

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Enregistrement de copyright