Reçu d'horodatage certifié

Certificat de Copyright Electronique

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Tu m'as quitté

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C'est le deuil d'un conjoint, d'une animal, d'un logement... Les personnes âgées vivants de plus en plus longtemps provoque un changement dans la perte de leur entourage. En effet...

Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

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