Reçu d'horodatage certifié

Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

logo de l'association les bras cassés

Titulaire:

Numéro de Copyright:

MD5:

Statut du dépôt:

Date de dépôt:

Logo en forme de timbre rectangulaire à double trait avec les angles arrondis. A l'intérieur du timbre se trouvent les mots : les bras cassés. En complément du timbre il y a trois...

Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

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