Reçu d'horodatage certifié

Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

Projet Comission Feux d'artifice

Titulaire:

Numéro de Copyright:

MD5:

Statut du dépôt:

Date de dépôt:

Projet amélioration, idée et mise en valeur du grand feu d'artifice de Genève durant l'été, pendant les fêtes de Genève Et/ou Geneva Lake Festival

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Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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