Reçu d'horodatage certifié

Certificat de Copyright Electronique

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Titulaire:

Numéro de Copyright:

MD5:

Statut du dépôt:

Date de dépôt:

Scénario de bande dessinée se déroulant dans le petit village belge paisible de Ville-la-Joie où tout bascule le jour où un retraité est abattu en pleine rue.

Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

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