Reçu d'horodatage certifié

Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

Le monde magique des animaux

Titulaire:

Numéro de Copyright:

MD5:

Statut du dépôt:

Date de dépôt:

L’esprit de la Tornade libéré de la Toupie m’offre le don de comprendre le langage des animaux. Ceci est le début de mon aventure avec leur monde magique… La pie, les poules, ...

Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

Dépôser mon copyright!