Reçu d'horodatage certifié

Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

Jeu de cartes "Zone Hors Conflits"

Titulaire:

Numéro de Copyright:

MD5:

Statut du dépôt:

Date de dépôt:

Création d'un jeu de cartes éducatif pour les enfants de 4 à 12 ans dont l'objectif est de les aider à : - prendre conscience de leurs e´motions, - verbaliser leurs besoins, - ...

Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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