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Société:
Prénom :
JAQUET
Nom:
Hugues
Date de dépôt de copyright:
1/14/2023 1:32:08 PM
Description du contenu de copyright:
L'Hugyrie est une méthode d'utilisation de la quintessence des plantes pour soigner l'effet délétère des émotions sur l'individu. Atteintes psycho-somatiques, dépressions, mal-être, troubles fonctionnels, douleurs...
Secteur:
Health and Beauty
Hash MD5:
feU7kn6eunjhzliEDewaTA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638093035392641572
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/5/2023 1:10:30 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste, cols, en mode endurance, (Iron Swiss Alps), organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse)
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
idDE06FJ311LvCEXqH1C8Q==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638085246225689769
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/5/2023 1:03:18 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste, cols, en mode endurance (Iron Swiss Alps), organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse)
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
eY07JJYXWAl+FcY8+2l99A==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638085241907374769
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Société:
Prénom :
Alicia
Nom:
El Ouni
Date de dépôt de copyright:
1/5/2023 1:00:27 PM
Description du contenu de copyright:
Tableau de motivation magnétique "Je fais tout(e) seul(e) avec personnage imaginaire.
Nouvelle version du tableau de motivation personnalisé.
Pour aider les enfants dans leurs apprentissages des activités du quotidien et grandir sereinement.
Inscription du prénom de l'enfant en bas du tableau au marqueur effaçable.
Explication verso de la boite de jeux .
Secteur:
Education
Hash MD5:
BtOi8EqjE3XEIoEDVTlsqQ==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638085240168877254
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/5/2023 12:50:19 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste, cols et bonus, organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse)
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
zehE0lRthjvHLL3aePKn4w==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638085234124158518
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/5/2023 12:43:49 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste, cols et bonus, en mode surprise, organisé par la FMS (Fédération motocycliste Suisse)
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
HLVqGQnDozYZJIPs3KnJXQ==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638085230210975243
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/2/2023 6:04:32 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse)
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
MiWSL50Z66cJe248EeE4vw==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638082830589745859
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/2/2023 6:01:26 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse)
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
DlhezOGLsRhoJLqe/gNBbA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638082828727375238
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/2/2023 5:44:20 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste, cols, organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse(
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638082818471081709
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/2/2023 5:43:55 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste, cols, organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse(
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
aSHZE1f8uY3Z1AegWW/B/w==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638082818224715964
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
1/2/2023 5:29:07 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste, cols, organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse)
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
+R2eevQ60MdLiQoFyiotzA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638082809344840573
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Société:
Prénom :
PASCAL
Nom:
GANDER
Date de dépôt de copyright:
12/31/2022 2:27:39 PM
Description du contenu de copyright:
Concours de tourisme motocycliste, cols, organisé par la FMS (Fédération motocycliste suisse)
Secteur:
Tourism
Hash MD5:
GV24cyynjKT2IeEzl1q91Q==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638080972422067352
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Société:
LTL-Group by Laure Tchamkam Loudjop
Prénom :
Tchamkam
Nom:
Laure
Date de dépôt de copyright:
12/14/2022 1:07:07 PM
Description du contenu de copyright:
Conception et réalisation d'un rituel innovant aux soins de cheveux secs, crépus et bouclés
Secteur:
Health and Beauty
Hash MD5:
MhkPGYTtCwN/bUzup4QcCA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638066236403162415
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Société:
Eamtech Sàrl
Prénom :
Gil et Marcia
Nom:
Cordeiro
Date de dépôt de copyright:
12/8/2022 2:29:54 PM
Description du contenu de copyright:
Peinture sur composant extérieur d'une montre. maroquinerie et joaillerie.
Secteur:
Technology
Hash MD5:
CI1CrUOLrI2LCA9jIZWRdw==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638061102018842566
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Société:
Prénom :
Japhet
Nom:
Bagilishya
Date de dépôt de copyright:
11/29/2022 3:02:39 PM
Description du contenu de copyright:
Déclaration de propriété intellectuelle sur Projet de lieu pour la protection des réfugiés et immigrés
A cette date Monsieur Japhet Bagilishya nous informe qu’il réfléchit depuis 2014 à un projet pour mettre en valeur les personnes réfugiés et immigrés, vulnérables, en provenance des pays et zones en guerre par « la création d’un lieu (endroit) spécial, externe et totalement indépendant des pays ». Le projet concerne uniquement les personnes qui viennent ou qui ont vraiment vécues des fronts de guerres. L’extension à d’autres réfugiés et immigrées est possible. Les idées de Japhet Bagilishya ont été renforcées par plusieurs guerres et les flux des immigrés en provenance des pays en guerre. Le projet intègre aussi les prises en charges des réfugiés lors des évacuations organisées conjointement avec les Nations Unies et le CICR.
Ce projet ne vise pas les autres réfugiés et immigrés, même s’ils viennent des payes en guerre, la notion de zones – Front de guerre est primordiale.
Son projet consiste à créer un lieu spécial permettant d’offrir à ces personnes de meilleures chances pour leur futur, à tout le moins, sinon de retrouver de façon améliorée, plus facilement et rapidement dans les conditions dans lesquelles ils vivaient avant les événements qui les ont entrainés dans ces situations de précarités.
Plusieurs éléments sont originaux dans son projet à savoir, le lieu (Les lieux pourraient être plusieurs). Ce type de lieu n’a jamais existé ou proposé à ce jour, le système d’administration de ces lieux, les services et encadrement à proposer à ces immigrés.
L’objectif est vraiment de faire en sorte que ces immigrés se sentent mieux et surmontent très rapidement le traumatisme des guerres.
Par cette déclaration Monsieur Japhet Bagilishya souhaite faire valoir ses droits de propriété intellectuelle et être dépositaire de ce projet. Il réclamera des dommages et intérêts importants s’il n’est pas cité comme propriétaire et auteur de ce projet et surtout s’il n’est pas consulté pour ce projet.
A partir de la date de ce jour, Japhet Bagilishya souhaite commencer les démarches et la récolte des aides pour ce projet.
Secteur:
Politics
Hash MD5:
s+YOirMK22ut/U5hfSev6w==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright:
Copyright ID# DEP638053345732409635
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